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Vers une nouvelle taxe concernant le poids des véhicules ?

Vers une nouvelle taxe concernant le poids des véhicules ?

#Economie
MAJ 26/09 : Face à la crainte des professionnels du secteur, Bercy a finalement mis son veto sur cette mesure. Elle ne sera donc pas présentée dans le budget de la prochaine loi de finances. Toutefois, la ministre de la transition écologique, Barbara Pompili, n’exclut pas d’en reparler dans le projet sur le climat qui devrait être présenté en fin d’année. "On en discute et on verra" a-t’elle déclaré sur BFMTV. A suivre donc...

La voiture est-elle sous pression fiscale ? C’est en tout cas la question que l’on peut se poser puisque le gouvernement songerait à instaurer une nouvelle taxe à l’achat d’un véhicule.

Dans le cadre du projet de loi de finance 2021 qui sera dévoilé le 28 septembre prochain, les députés envisageraient un malus portant sur le poids des véhicules. S’il est adopté, celui-ci rapporterait à l’Etat plus de 1,2 milliards d’euros.

Toujours de plus de taxes

Cette nouvelle taxe viendrait s’ajouter à celle concernant le "malus écologique" qui vise à diminuer le rejet de dioxyde de carbone dans l'atmosphère. Pour rappel, en fonction de la quantité de CO2 émise par votre voiture, vous devrez, lors de son immatriculation, acquitter une certaine somme en fonction d’un seuil fixé par les autorités.

La taxe sur le poids s'ajouterait à l'actuelle taxe CO2
La taxe sur le poids s'ajouterait à l'actuelle "taxe CO2"

Notons que le gouvernement envisage par ailleurs de réviser fortement à la hausse cette "taxe CO2" afin qu’elle rapporte 4,5 milliards l’année prochaine. Cette dernière n’ayant rapporté cette année, effet COVID-19 oblige, "que" 500 millions d’euros sur les 750 prévue.

10 euros le kilo !

Non, nous ne sommes pas en train de faire les courses sur un marché ! Mais bel et bien de parler du principe de l’hypothétique futur "malus au poids" .

Cette "taxe au poids" fonctionnerait selon le principe suivant : un seuil de référence serait fixé à 1,4 tonne. Si le poids de la voiture dépasse ce seuil, vous devrez débourser 10 euros pour chaque kilo supplémentaire.

Par exemple, pour une Ford Mondeo pèsant 1 696 kg à vide, cela reviendrait à débourser la somme de 2 960 euros (1696 – 1400 = 296 * 10 = 2960 euros)

Qui dit malus dit aussi bonus. Les véhicule dont le poids serait sous le seuil de 1,2 tonne (et non plus 1,4) bénéficieraient d’un bonus.

Par exemple, pour une Mazda MX-5 pesant 996 kg à vide, le bonus serait de 2 040 euros (1200 – 996 = 204 * 10 = 2040 euros)

Mais en même temps, ce véhicule serait sanctionné d’un "malus écologique" puisque ses émissions de CO2 sont importantes . Etre récompensé pour son poids mais pénalisé pour son CO2... casse-tête vous avez dit ?

Reste à savoir si ce projet de taxe sera adopté en l'état, modifié ou tout simplement abandonné... réponse d’ici quelques jours.


Djo
Par Djo, le 24/09/2020
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